Pensez à la carte de libre circulation !

Vous faites peut-être partie de ces voyageurs qui emmènent avec eux leur ordinateur portable, tablette, smartphone et appareil photo... Le nombre de câbles et de chargeurs remplit la moitié de votre sac et il vous faut une multi-prise pour gagner du temps à la recharge. Il n'y a rien de mal à ça, je fais d'ailleurs partie de ces voyageurs/es ultra-connecté(e)s.

Là où ça peut devenir embêtant, c'est si vous êtes contrôlés par la douane (à ne pas confondre avec l'immigration) à votre retour en Europe après votre voyage. Si vous tombez sur un contrôle, les agents de la douane peuvent vous demander de prouver que vous avez payé la TVA sur ces objets, afin de vérifier que ce n'est pas du matériel électronique acheté sur le sol américain et dont vous devriez payer la TVA à votre retour en France.

Pour des appareils anciens (d'une dizaine d'année), il ne devrait pas y avoir de problème car ils feront vite la différence mais pour du matériel plus récent, ça se complique. Vous pourriez vous retrouver dans une situation où on vous demandera de payer la TVA que vous avez déjà payée lors de l'achat en France, avant votre voyage. Que faire pour ne pas que ça arrive ? La solution est la carte de libre circulation pour vos appareils électroniques, aussi appelé passeport des marchandises.

Elle permet de prouver que vous vous êtes déjà acquitté de la TVA lors de l'achat (en Europe) de ces appareils. Vous pouvez même y faire inscrire vos bijoux ou vos affaires de sports ! Bref, tout objets usuels avec lesquels vous voyagez peuvent y figurer. Vous pouvez faire la demande dans un bureau de douane (pour trouver un bureau près de chez vous, c'est par ici) ou directement au poste douanier à votre entrée sur le territoire (aéroports, ports,...). Si vous avez le temps avant votre départ et que vous avez un poste douanier près de chez vous, n'hésitez pas à le faire à l'avance.

Personnellement, je l'ai faite avant mon voyage en 2014. Entre celui de 2011 et 2014, je me suis mise à la photographie et me voici voulant aller aux États-Unis avec un Macbook, un iPad et mon sac photo qui contenait deux boitiers et trois ou quatre objectifs pour une valeur totale avoisinant les 4 000 €. Autant dire que la limite de 430 € est largement dépassée et que si les douaniers pensaient que j'avais acheté tout ça aux États-Unis, la facture aurait été salée. Pour que cela ne se produise pas, j'ai fait la demande d'une carte de libre circulation pour mes appareils électroniques. Vous pourriez aussi emmener avec vous toutes vos factures mais un voleur serait très content d'avoir les preuves d'achat en même temps que le matériel…

Pour faire cette carte, je me suis rendue dans un bureau de douane avec mes appareils électroniques et les factures. Je vous le dis tout de suite, vu la tête du douanier quand je lui ai dis pourquoi j'étais là et vu le temps qu'il a mis pour le faire (et même trouver les documents...), il n'y a pas grand monde qui doit leur demander ! Vous devez obligatoirement avoir vos factures et vos appareils avec vous.

Me voilà donc à sortir mes factures et lui expliquer les différents appareils que je souhaite faire inscrire sur la carte. Ce n'est pas un passeport électronique, c'est bel et bien un morceau de papier manuscrit. Le douanier le remplit à la main. Voilà quoi ça ressemble (j'avoue, son écriture n'est pas très lisible...) :

En décryptant, vous avez donc la nature de l'objet (appareil photo, objectif photo, ordinateur...), la marque ainsi que le numéro de série dans la première colonne. Le numéro de facture dans la seconde puis l'identité du douanier et enfin, le tampon de la douane. Bizarrement, il ne m'a mis que deux appareils par carte alors qu'il y a de la place pour au moins quatre objets... Après plus d'une heure dans ses bureaux, me voilà avec trois cartes papiers dignes des très anciennes cartes d'identités; vous savez, celles de vos parents ou grands-parents qui se dépliaient et étaient de couleur jaunâtre.

Cette carte est particulièrement utile si vous voyagez en Asie, où l'électronique est roi et bon marché. Elle est gratuite et sa validité est de 10 ans (c'est-à-dire probablement plus que les appareils eux-même...), et renouvelable. Vous pouvez faire ajouter d'autres objets au fur et à mesure de vos achats, en vous rendant dans le bureau de douane qui l'a établie.

La carte est personnelle et ne peux pas être prêtée à quelqu'un d'autre. Que faire dans ces différentes circonstances ?

• Si vous prêtez un ou plusieurs des objets indiqués sur la carte, donnez une attestation à l'emprunteur qui précise l'identité de la personne et joignez une photocopie de votre carte de libre circulation.
• Si vous vendez un des objets, n'oubliez pas de faire modifier votre carte par l'agent des douanes.
• Si vous achetez un objet d'occasion, pensez à avoir la facture d'achat et un certificat de cession pour la faire ajouter.
• Si vous achetez un objet inscrit sur la carte d'une autre personne, vous devez présenter cette carte pour en obtenir une autre à votre nom.

La faire prend un peu de temps mais c'est un moindre mal. N'hésitez pas à la faire si vous voyagez avec beaucoup d'équipements électroniques ou des objets de grande valeur. C'est toujours mieux pour prévenir un malentendu avec les douanes en cas de contrôle que de se retrouver devant eux en se disant "Si j'avais su...". Parce que maintenant vous n'avez plus d'excuses, vous savez !